NECESITE DES TRAVAUX D’INVENTAIRE

 

Les différentes opérations (achat, ventes, réduction, TVA…) réalisées par l’entreprise durant l’exercice sont classées puis enregistrées dans le but de procéder, au terme de la peridoe de reference , a la determinationdu resultat. Cependant a la cloture de l’exo. le solde des comptes provenant des enregistrements du courants de l’exo ne peuvent permettre de dresser les documents de synthese (bilan, compte de resultat) capable de refleter la realite economique.
Pkoi ?
Le systeme comptable repose sur un certain nombre de principes : principes comptables fondamentaux.
Ces principes ont pour objet de presenter une information homogene et normalisee. Ce sont les règles du jeu permettant d’offrir aux parties prenantes une information comprehensible par tous et non trompeuse. L’utilisation de ces principes en comptabiite presente un avantage essentiel : elle favorise la reflexion sur la methode comptable et conduit a s’interroger sur la valeur des mesures fournies par la compta et sur la maniere d’ameliorer les procedures et la qualite de l’info.
La loi comptable precise que les comptes annuels doivent fournir une information comprehensible et utile a la decision.
L’utilite de l’information est determinee par 2 caracteristiques fondamentales :
-pertinence
-fiabilite
-comparabilite (annexe)
Une info est dite pertinente si elle est suceptible de modifier la decision de l’utilisateur, puis l’info est dite fiable si elle est verifiable, neutre, i.e. non subjective et digne de foi.

Le PCG (99) qui succede au PCG(82) rappelle les principes comptables fondamentaux :
-cout historique
-prudence
-non compnsation
-permanence des methodes
-independance des exercices
-continuite d’exploitation
-sincerite
Le but de tous ces principes est de donner une image fidele de la situation et du patrimoine de l’entreprise.
Probleme :
La notion d’image fidele n’a pas ete definie par les differents textes, peut etre pour eviter une definition trop rigide qui aurait conduit a figer cette notion qui est encore susceptible d’evoluer, peut etre renonciation devant la dificulte de trouver une definition satisfaisante susceptible d’etre utile pour les intervenants.
Le terme d’image fidele peut laisser croire que la comptabilite permettra d’atteindre une connaisance objective avec certaines precautions, alors que l’on peut aprehender l’entreprise sous differents points de vue.
En realite, il y a plusieurs images fideles en fonction des moyens d’observation dont on dispose.
Conception anlgosaxonne
On porte moins d’attention a la conformite des etats financiers avec les normes et les conventions comptables en cherchant a savoir si les comptes trauisent fidelement la situation de l’entreprise.
Dans ce sens, le principe d’image fidele signifie qu’il faut donner la meilleure description possible de l’entreprise, et de ce fait les comptes annuels presentent l’image fidele si il ne donne pas une fause image de la realite.
Pour cela il faut communiquer aux utilisateurs une image pertinente et l’annexe ( mode d’emploi des comptes) represente l’instrument de l’image fidele puisque figure dans ces documents toutes les explications sur les methodes utilisees lors de la presentation des comptes.
1. La necessite des travaux comptables
L’entreprise, pour se rapprocher de l’image fidele, doit a la cloture de l’exercice effectuer differentes operations afin que les comptes delivrent des informations pertinentes, donc utiles a la prise de decision.
Plusieurs raisons pour les operations de fin d’execice :
-la valeur des immobilisations peut subir des depreciations, or l’application du cout historique a constate l’entree des immobilisations dans le patrimoine pour la valeur d’origine.
Si depreciation correction par : -amortissement
-provision
-certaines immobilisations sont sorties du patrimoine.
Au moment de la cession le systeme comptable n’a enregistre que le prix de cession. A l’inventaire il faut constater la sortie effective du bien du patrimoine.
-la comptabilite generale repose sur l’intermittence de l’inventaire.
Solde du compte initial / Constat du stock final
Corriger les creances et dettes en devises (difference de conversion)
-les comptes de gestion qui doivent permettre le calcul du resultat a la cloture de l’exercice ne doivent constater que les euls produits et charges concernant l’exercice qui s’acheve
===) regulariser les comptes de gestion (principe d’independance des exercices).2. Les travaux d’inventaire
Ils s’effectuent a la cloture de l’exercice, et repondent a une double necessite :
-juridique
-economique
Juridique
L’inventaire est legalement obligaoire . Cette obligation decoule du code de commerce et du code general des impots. Le decret de novembre 1983 fait egalement reference aux travaux d’inventaire.
Economique
Les corrections liees a l’inventaire vont permettre la mise a jour de la comptabilite dans le cadre des ecritures d’inventaire.2 categories d’operations lorsqu’on parle de travaux d’inventaire :
-materiel (extra comptable)
-proprement dit : ensemble des corrections effectuees dans les ecritures du livre journal pour determiner un resultat comptable se rapprochant du reel.
L’inventaire materiel concerne les immobilisations, les stocks, les creances, les VMP, la banque et la caisse, les dettes.
L’inventaire represente un ensemble logique d’operations dont le point de depart est caracterise par la balance avant inventaire (BAI)


Ensemble des operations d’inventaire Balance avant inventaire

Inventaire extracomptable

Ecritures de correction/regularisation Balance apres inventaire
Avant ecriture de regroupement (BAPI 1)
Compte de resultat Ecritures de regroupement
1.Solder les comptes de charge (6) / crediter et debiter 128

2.Solder tous les comptes de produit (7) /
debiter et crediter 128 (detremination du resultat de l’exo n)
120 : resultat de l’exo benefice 3.Solder 128 pour faire apparaître le resultat. : -Si produit sup.charge :benefice (debit 128 – credit 120)
129 : resultat de l’exo perte -Si produit inf. charge : perte
(debit 129 – credit 128)


Balance apres inventaire
Apres ecritures de regroupement (BAPI 2)

Bilan3. L’inventaire des immobilisations
L’inventaire physique des immobilisations permet de verifier la concordance entre les existants reels et les elements inscrits en compta, aussi bien en quantite qu’en valeurs.
Il convient de disinguer les immobilisations corporelles et incorporelles des immobilisations finacieres.
Les biens ont ete enregistres en comptabilite a leur date d’entree dans le partimoine pour le cout historique (valeur d’origine hors TVA deductible, et selon le cas au cout d’acquisition, i.e. prix d’achat majore des frais accessoires necessaires a la mise en etat d’utilisation du bien (achat plus frais d’accessoires d’achat)), ou au out de prodution (cout d’achat des matieres et fournitures augmente des charges de production) ou la valuer venale d’apport, le prix resultant des conditions normales du marche.
A la date de l’inventaire pour ces biens, l’evaluation se fait a la valeur actuelle. Le rapprochement entre la valeur comptable (nette) et cette valeur peut entrainer plusieurs ??? selon les regles suivantes :
-les plus vlaues latentes ne sont pas constatees (on garde la valeur d’origine)
-les moins values latentes doivent etre enregistrees par le biais d’une provision si la depreciation n’est pas jugee irreversible ou d’un amortissement si jugee irreversible.
Les titres sont inscrits en comptabilite pour leur cout d’acquisition, frais d’acquisition exclus.
La valeur d’inventaire des titres est determinee a la cloture de chaque exercice comptable en fonction de l’utilite que la participation presente pour l’entreprise pour l’entreprise que les titres sont cotees ou non.
Une provision doit etre constatee en cas de cours inferieurs a la valeur d’acquisition.4. L’inventaire et l’evaluation des stocksLes stockds des produits encours doivent, a la date de cloture de l’exercice, faire l’objet d’un recensement et d’une estimation. Le recensement des elements en tocks doit donner lieu a l’etablissement d’une liste complete par ??? de marchndise, matiere et produits. Les stocks a recenser comprennent les marchandises, matiere 1ere et matieres consommables, les emballages, perdus et recuperables non identifiables.
On recense egalement les produits finis, residuels et les encours de production qui sont la propriete de l’entreprise a la date de cloture de l’exercice.
Les marchandises a rencenser comprennenet donc aussi bien les stocks detenus en magasin que les marchandises placees en depot chez un tiers.
Sont egalement integrees a l’inventaire, les marchandises livrees qui n’ont pas encore donne lieu a facturation de la part du fournisseur.
Sont exclues les marchandises qui n’ont pas encore ete livree dans l’entreprise.
Ces marchandises, matiere et produits sont enregistrees en compte a leut cout d’entree. Pour marchandise et matiere a leur cout d’acquisition.
Le cout d’achat peut etre determine par les 2 methodes autorisees par le systeme fiscal :
-CMUP
-PEPS / FIFO
Pour les produits semi ouvrés ou finis, ainsi que les travaux encours, l’enregistrement s’effectue en cout de producion.
A l’inventaire l’evaluation des stocks et produits s’effectue a la valeur actuelle, unite par unite, categori par categorie.
Lorsque la valeur actuelle des stocks est inferieur a leur cout d’entree, leur valeur comptable est determinee apres deduction d’une provision pour depreciation.


5. L’inventaire et l’evaluation des valeurs mobilieres
Les valeurs mobilieres comprennent 2 choses :
-valeurs immobilieres : i.e. titres de participation et titres immobilier (26/27)
-valeurs mobilieres de placement (50) : constituer par des titres acquis en vue de realiser une operation capitale a breve echeance.
Ces valeurs mobilieres sont enregistres pour le prix d’acquisition (cout historique) a leur date d’entree dans le patrimoine.
L’inventaire permet :
-le recensement des titres en portefeuille a la cloture de l’execice
-l’estimation des titres qui entraine, dans le cadre de l’inventaire comptable, certao,es ecritures de regularisation.
Pour l’evaluation : -titres de participation / titres immobiliers
-Valeurs mobilieres de placement
Le PCG dit que la valeur des titres a la cloture de l’exercice comptable correspond a ce qu’un chef d’entreprise prudent et avisé accepterais de decaisser pour obtenir cette partiipation. Cette valeur d’usage est fonction de l’utilite que represente la participation pour l’entreprise.
Pour titres immobiliers et VMP : leur valeur d’inventaire est estime soit au cours moyen du dernier mois si il s’agit de titres cotes en bourse, ou a la valeur probable de negociation pour les titres non cotes.
La difference entre le montant comptabilise a la date d’entree dans le patrimoine et la valeur d’inventaire doit etre effectuee pour chaque categorie de titre conferants les meme doits.
Principe de prudence
Cette comparaison permet de degager soit des plus values latentes qui ne donnent leiu a aucun enregistrement, soit des moins values latentes qui donne lieu a la constatation de provision.

6. Inventaire et evaluation des autres Valeurs Mobilieres d’actifs.Les autres VM d’actifs devant faire l’objet d’un inventaire physique sont essentiellement les disponibilites et les creances.
6.1 Inventaires de disponibilite
A la date de cloture de l’exercice, les existants reels, espece en encaisse, depots sur les comptes bancaires et postaux doivent etre recenses et compares avec les soldes des omptes caisse, banque et cheque postaux.
Pour les depots en banque et CCP, les rapprochements entre les soldes des comptes et les releves bancaire est effectue par l’intermediaire d’une ocumentation appelée etat de rapprochement bancaire.
Ce document tient compte des decalages existants entre l’enrgitrement de certaines operations dans les comptes de l’entreprise et dans les ecritures de la banque.
L’etat rapprochement met en evidence les regularisations comptables necessaires qui sont effectuees dans le cadre des ecritures d’inventaire. 6.2 Inventaires des creancesCet inventaire porte sur les creances materialisee par des effets de commerce et sur les creances ordinnaires.
Pour les effets (a recevoir) :
-une liste des EAR avec indication de la valeur nominale et la date d’echenace de chacun d’eux.
Pour les creances :
Dans le cadre de l’inventaire font l’objet d’un recenssement et d’un classement. Il consiste a etablir la liste de tous les debiteurs de l’entreprise.
Dans cette liste on doit egalement indiquer les sommes dues par les clients qui n’ont pas encore fait l’objet de facturation a la date de l’inventaire, des lors que les creances concernent l’inventaire.
Pour le classement des creances :
-saines : restent en compatbilite pour leur valeur nominale (debit de 411 client)
-douteuse/ litigieuses : seront isolees pour le montant TTC (416), ces creances feront l’objet d’une provision calculee sur le HT.
-Irrecouvrables : donnent lieu a un enregistrement dans un compte de perte. Soit un compte perte d’exlpoitation (654), soit un compte perte exceptionnelle (6714)
Les creances libellees en monnaie etrangere devront faire l’objet d’une estimation. Les differences de conversion devront etre constate par l’inremediaire de comptes transitoires a l’actif ou au passif (gain latent) 7. Inventaire et evaluation des dettesL’inventaires des dettes donne lieu a un recensement et a une estimation :
-recensement : -dettes ordinaires : repertories sous orme de releve ainsi que les EAP pour lesquels le montant nominal et l’echeance doivent etre precise.
Les sommes qui n’ont pas encore ete facturees par les creanciers et qui concernet l’exercice constituent des charges a payer et de ce fait devront etre enregistrees dans des omptes de regularisation tels que le 408.
En ce qui concerne l’estimation des dettes en monnaie etrangeres devront faire l’objet d’une estimation sur la base du dernier cours de change.
Les differences de onversion devront etre enregistres dans les comptes transitoires d’actif et de passif.
Les pertes latentes donnant lieu a la constitution d’une provision.

LES AMORTISSEMENTS POUR DEPRECIATIONIntroduction
L’amortissement pour depreciation est la constatation comptable d’une diminution irreversible de la valeur d’une immobilisation resultant de l’usage, du temps, du changement de technique, et de toute autre cause (def. PCG).
Les diminutions de valeurs jugees non definitives sont quand a elle constituees sous forme de provision pour depreciation.
Par nature certaines immobilisations ne peuvent donner lieu a amortissement car elle ne se deprecie pas de maniere definitive dans le temps : les immobilisations corporelles en cours, les immobilisation financieres.
Pour ces immobilisations les depreciations se constatent sous ???.1) Le rôle de l’amortissementLa constatation lors de l’etablissment du bilan de l’amortissment pour depreciation permet l’obtention de la valeur comptable nette de l’immo a la date de l’inventaire, ce qui explique que le bilan a l’actif presentre 4 colonnes qui enregistrent les montants :
ACTIF Brut Amortissement Nette année N Nette Année N-1
Provisions
Pour depreciationLa constatation de l’amortissement permet une evaluation correcte et prudente du bien immobilisé.
Cela signifie que pour chaque exercice, la diminution de valeur qui est due a l ‘ecoulement du temps est prise en consideration. Il n’y aura pas de surevaluation de l’actif.
La constatation en comptabilité de la diminution de valeur à l’actif va se faire par l’enregistrement d’une charge dans le compte de resultat.
Mais cette charge n’est pas decaissée, on parle alors de de charge calculée : il s’agit d’un prelevement sur le resultat, pour ainsi dire mis de cote, en vue de faire face au renouvelement du bien.
La valeur initiale des capitaux engages dans une entreprise sous forme d’investissements amortissables est donc maintenue au fur et a mesure du temps. L’amortissement contribue donc a l’autofinancement.
2) Les modes d’amortissements
De facon generale, m’amortissement consiste en l’etablissement sur une durée probable de vie, du cout des biens.
Cet etalement peut etre calcule selon diverses modalites.
En pratique, et pour des raisons essentiellement fiscales, les 2 systemes les plus usuels sont qualifies d’amortissement lineaire (constant) et degressif .
Il existe des systemes d’amortissement qualifies d’exeptionels qui sont prevus par des textes fiscaux specifiques a certaines categorie d’immobilisations et a certaines periodes.
Les amortissments ou fraction d’amortissment qui ne correspondent pas a l’objet normal d’un amortissement pour depreciation sont qualifies d’ amortissement derogatoires.
Les modalites retenues pour proceder a l’etalement sont materialises sur un document qui est un veritable tableau previsionnel de reduction de valeurinscrite au bilansur une periode determinee et par tranches successives : plan/tableau d’amortissement.1) L’amortissement lineaireC’est le systeme de droit commun. Il peut toujours etre employe pour les immobilisations amortissables. Cette methode necessite de determiner le taux d’ amortissement afin de pouvoir calculer les annuités.
Le taux lineaire est egal au quotient de 100 par le nombre d’années correspondant a la durée normale d’utilisation du bien. (100/n)
Les taux generalemnt admis par l’administration fiscale sont :
-materiel de transport : 20-25%
-mobilier : 10%
-batiments commerciaux : 2-5%
-batiments industriels : 5%
Ces taux n’ont pas une valeure absolue et l’administration fisclae autorise les entreprises a fixer des durees de vie differentes (elles doivent le justifier).
Ces taux vont permettre de calculer les annuitées/dotations d’ amortissement qui sont obtenues en appliquant de facon systematique pendant toute la periode d’amortissemnt le taux choisi a la valeur d’origine du bien.
Le point de depart du calculde l’amortissement lineaire est normalement la date d’acquisition, mais lorsque la date de mise en service est posterieure a la date d’acquisition, on utilise la date de mise en service.
Lorsque le bien n’est pas achete le 1er jour de l’exercice, la 1ère annuité est calculée au prorata temporis i.e. an proporttion du temps ecoule (dans le cours mois de 30 jours), le tableau normalisé. Années Valeur d’origine Annuité Annuite cumulées Valeur nette comptable

2) L’amortissement degressif
Il a été instauré par le legislateur pour relancer les investissements, car il permet de deduire du benefice imposable des depreciations beaucoup plus fortes dans les premieres periodes d’utilisation du bien. Ce systeme demeure facultatif et le choix du mode d’amortissement est une decision de gestion. Les entreprises peuvent librement, lorsqu’elles y ont droit, utiliser le mode degressif pour certains biens et y renoncer pour d’autres biens.
C’est un mode d’amortissement selectif car tous les biens ne peuvent beneficier de l’amortissemenet degressif.
Comme pour l’amortissement lineaire, il faut determiner un taux d’amortissement. Ce taux est applicable pour le calcul de l’annuité en multipliant le taix lineaire correspondant par un coefficient.
Le probleme est que ces coefficients changent regulierement. Ils sont variables selon la duree de vie du bien.
3 coefficients possibles :
-1,5 : duree de vie de 3 à 4 ans
-2 : duree de vie de 5 à 6 ans Coefficients d’avant le 01/01/2001-10-17
-2,5 : duree de vie superieure a 6 ans. -1,25 : duree de vie de 3 à 4 ans
-1,75 : duree de vie de 5 à 6 ans Coefficients d’apres le 01/01/2001-10-17
-2,25 : duree de vie superieure a 6 ans.
Ces coefficients avaient pour but d’alleger la charge de l’impot de l’entreprise.
3 conditions pour le degressif :
-le bien doit avoir une duree normale superieure a 3 ans
-le bien doit avoir ete acquis neuf
-le bien doit figurer sur une liste codifiée par le CGI.
Les annuitées d’amortissement degressif sont obtenues en appliquant le texte a la valeur d’origine uniquement pour le 1er exercice.
Des le 2nd exercice, le calcul s’effectue en prenant pour base d’amortissement, la valeur nette comptable.
Comme pour le lineaire, si le bien n’a pas ete achete le 1er jour, la 1ère dotation qui va figurer dans le tableau doit etre calculeeau prorata temporis en appliquant a la vameur d’origine le taux degressif approprié. Attention, le prorat temporis est fonction du temps ecoule entre le 1er jour du mois d’acquisition ou de fabrication et la date de cloture des exercices par rapport a la duree totale de l’exercice.
Pour le calcul de la periode d’amortissement, le calcul de la periode d’acquisition est decompte pour une annee entiere (???), et ce, meme lorsque l’investissement se trouve en cours d’exercice.
" Pour atteindre en fin de durre probable d’utilisation une VNC egale a 0, lorsque l’annuite d’amortissement ainsi calculee pour un exercice devient inferieure a l’annuite corresepondant au quotient de la valeur residiuelle comptable par le nombre d’années d’utilisation restant a courir a compter de l’ouverture du dit exercice de l’entreprise a la possibilite de faire d’un amortissement egal a cette derniere annuitée " (CGI).
Dans la pratique, il suffit de comparer le taux degressif avec le taux lineaire sur le nombre d’annees qui restent a courir pour determiner la date a partir de laquelle les dotations seront calculees selon le mode lineaire.3) La comptabilisation des amortissementsL’amortissement est une charge calculee donc non decaissée. Il n’y aura aucun flux monetaire en contrepartie.
Ce flux immateriel permet de constater la depreciation d’une immobilisation avec le temps.
L’enregistrement de la dotation fait jouer un compte de cahrge.
Ce compte de charge a pour contrepartie un compte d’actifs soustractifs.
Le solde crediteur (amortissement de l’immobilisation concernee) est porte dans la 2ème colonne du bilan (amortissement/provision).
Ce compte d’amortissement se cumule d’un exercice a l’autre et permet d’obtenir la VNC de l’execice de reference. La liste intergarel des comptes du PCG reserve pour les dotations le compte 68.
Ce compte, en ce qui concerne les amortissements, est ventile a 2 niveaux :
-exploitation (681)
-exeptionnel : ne sert par a enregister les immobilisations amorties selon un susteme exeptionnel permis par les textes fiscaux, mais plutotles modifaications exeptionnelles.
Le plan d’amortissement prevu en contrepartie du compte 68 est le compte 28 (amortissements immobilsations), qui sera credité.
Le compte 28 a la cloture de l’exercice, apres les corrections liees a l’inventaire sera ferme.
Ce qui sign,ifie que le 1er jour de l’exercice suivantn dans l’ecriture de reouverture, le compte 28 sera credite.4) Les amortissements derogatoiresCe sont des amrtissements ou fraction d’amortissement ne correspondant pas a l’objet normal d’un amortissement pour depreciation et comptabilisés en application de textes particuliers.
Il s’agit d’amortissements exeptionnels ,ainsi que le precise le conseil national de la comptabilité.
Tous les amortissements pour depreciation sont des Amortissements Economiquements Justifiés (AEJ), alors que les amortissements derogatoires , generateurs d’avantages fiscaux ne consatatent pas de depreciation veritable.
Les amortissements exeptionnels ou degressifs (derogatoires ?) doivent etre traites en fonction de cette distinction, a savoir :
-Lorsqu’un amortissement exeptionnel est motivé par un usage plus intensif que prevu initilament, par un changement brutal de techniques ou par toutes autres causes imprevisibles dont les effets sont jugés irreversibles, il doit etre considere comme un amortissment inscrit en tant que tel a l’actif du bilan en diminution de la valeur brute de l’immmobilisation.
-Lorsq’un amortissement exeptionnel est pratique dans le seul but de beneficier d’une reduction temporaire d’impots, cet amortissement appartient a la categorie des amortissements derogatoires.
-L’amortissement derogatoire doit etre lui aussi jugé par rapport a la notion d’AEJ.
Il appartient a l’entreprise sous sa responsabilte d’estimer le bien fondé economique de ce mode de calcul en fonction de sa politique de renouvelement des investissements et de la charge annuelleglobale que represente la possession d’une immobilisationamortie selon le mode degressif i.e. seule la part d’amortissement derogatoire jugée exedentaire par rapport a l’AEJ sera traite comme un amortissement derogatoire.


1) Le principe de l’enregistrement comptable

L’amortissement derogatoire est enregistre sous forme de dotation aux provisions regelementees, et vient au passif du bialn dans les capitaux propres.
Les biens faisants l’objet d’un amortissement derogatoire necessitent 2 ecritures. :
-Amortissement economique comptabiliseselon les regles habituelles ( 68 ===) 28 )
et seul cet amortissement economique importé a l’actif du bilan (2ème colonne) pour corriger de facon indirecte le cout historie et obtenir la VNC.
-L’amortissement derogatoire est comptabilisé comme une provision reglementée au passif du bilan. Cet amortissement n’affecte donc pas la valeur residuelle des biens amortis.Lorsque l’annuité d’amortissement deductible fiscalement (AFD) excede l’AEJ, la difference est dotte au compte de provision pour amortissement derogatoire
(Debit 145 / credit 78725)
Ulterieurement, lorsque l’AEJ devient superieure a l’annuite fiscale , il est necesaire de proceder a une reprise sur provision (sur amortissement derogatoire).
Les dotations a la provision pour amortissment derogatoire et les reprises operee sur cette provision constituent respectivement des charges et des produits exeptionnels.3) Les comptes a utiliserLa dotation aux provisions s’effectue au debit du compte 687 (DAP charges d’exploitation) et plus precisement au debit de6872 (Dotation aux provisions regelementées) ou encpre plus finement 68725 (Amortissement derogatoires)
La reprise sur provision s’effectue au credit du compte 787 (reprise sur provision), plus precisement 7872 ( reprise sur provisions reglementees) ou 78725 (reprises sur amortissement derogatoires).
Au bilan les maortissements derogatoires sont comptabilisés au credit du compte 14 (provision regelementees / 145 (amortissement derogatoires).


LES PROVISIONS

Des evenements imprevisibles ou des faits peuvent conduire une entreprise a constater la diminution de valeur de certains biens. Lorsqu’il s’agit d’une diminution de valeur irreversible, il est necessaire d’avoir recours a la technique de l’amortissement. Lorsque la perte de valeur est seulement probable, il est necessaire d’avoir recours a la technique des provisions. Une telle provision doit etre egalement constatee lorsque l’entreprise constate un risque probable ou la probabilite de regler une charge.
Le PCG distingue ainsi 2 grandes categorie de provisions, meme si la liste des comptes indique 3 sortes de provisions :
-provision pour depreciation : constatation comptable d’un amoindrissement de la valeur du patrimoine ou d’un fraction du patrimoine. Cet amoindrissement n’est pas jugé irreversible.
-provision pour risques et charges qui sont avalués a l’arréte des comptes et destin és a couvrir des risques et des charges, que des evenements survenus ou en cours, rendent probables, nettement precis quant a leur objet mais dont la realisation est incertaine.
-les provisions reglementees n’ont de provision que le nom. Ces provisions ne sont pas constituées pour respecter le principe de prudence. Ces provisins reglementées sont constatées en comptabilité dans le but de beneficier d’une disposition fiscale.